Livraison Offerte · Retours 30 Jours · Satisfaction Garantie 🐾

Mentions légales

Conformément au Livre XII – Droit de l’économie électronique et au Livre VI du Code de droit économique, les informations suivantes doivent être mises à la disposition des utilisateurs du site www.zenpaws.fr.


🧾 1. Éditeur du site (entreprise)

Le site www.zenpaws.fr est exploité par :

Nom commercial : ZenPaws
Numéro d’entreprise BCE : 0774.417.811
Adresse du siège social : Chemin d’Oultre-heure 169, 6120 Ham-sur-Heure
Pays : Belgique

📧 Email : contact@zenpaws.fr
📍 Responsable de la publication : Victor B.

🖥️ 2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
o2switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site : https://www.o2switch.fr
Téléphone : +33 4 44 44 60 40


🛍️ 3. Activité du site

ZenPaws est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits de bien-être animal.


🔐 4. Protection des données (RGPD + droit belge)

Le traitement des données personnelles effectué par ZenPaws respecte :

  • le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)

  • la Loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel

Les informations relatives à la gestion des données sont disponibles dans notre :

👉 Politique de confidentialité
/politique-de-confidentialite

Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité) en écrivant à :
📧 contact@zenpaws.fr


⚖️ 5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, images, logos, design, structure, base de données) est protégé par :

  • le Code de droit économique belge

  • le Code de la propriété intellectuelle

  • les conventions internationales applicables

Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.


🧾 6. Conditions contractuelles

Les conditions de vente applicables aux commandes passées sur le site sont détaillées dans nos :

👉 Conditions Générales de Vente (CGV)
/conditions-generales-de-vente


🚚 7. Livraison & retours (obligations belges)

Les informations relatives à :

  • la livraison

  • les délais

  • le droit de rétractation

  • la procédure de retour

sont disponibles dans la rubrique :

👉 Retours & échanges
/retours-echanges

🛑 Attention (droit belge)
Le droit de rétractation de 14 jours calendrier s’applique obligatoirement à tous les commerces électroniques B2C en Belgique, sauf exceptions légales.


⚠️ 8. Responsabilité

ZenPaws s’efforce de garantir l’exactitude des informations présentes sur le site.
Toutefois, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de :

  • erreurs involontaires

  • interruption d’accès

  • dommages indirects

  • problèmes liés aux sites tiers liés

L’utilisateur est seul responsable de son matériel informatique et de sa connexion internet.


🔗 9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
ZenPaws ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.


🛠️ 10. Maintenance et disponibilité

Nous nous efforçons d’assurer un accès continu au site.
Une interruption pour maintenance ou mise à jour peut intervenir sans préavis.


📞 11. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :
📧 contact@zenpaws.fr
Objet : « Mentions légales ZenPaws »

Livraison gratuite
Retour facile 30 jours
100% Paiement sécurisé

PayPal / MasterCard / Visa